Mentions Légales

1. Informations Légales (Éditeur du Site)

Conformément aux dispositions de l'article 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site [NOM DE DOMAINE DE VOTRE SITE - ex: www.sylvainchastang.com] les présentes mentions légales.

Le site est édité par :

• Dénomination sociale : VisionBTP
• Forme juridique : Société par actions simplifiée (associé unique) - SASU
• Capital social : 2 000,00 €
• Siège social : 60 rue François Ier, 75008 Paris (Domiciliation via LegalPlace)
• Immatriculation au RCS : 929 922 219 R.C.S. Paris
• Numéro de TVA Intracommunautaire : FR12929922219
• Directeur de la publication : Sylvain Chastang (en qualité de Président)
• Adresse de courrier électronique : sylvain.chastang@gmail.com
• Numéro de téléphone : 07 44 97 56 71

2. Hébergement

Le site VisionBTP.fr est hébergé par :

• Hébergeur : OVH SAS
• Adresse : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
• Téléphone : 1007 (ou numéro de support spécifique si connu)
• Site web : www.ovhcloud.com

3. Accès au Site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension des services, l'éditeur du site ne saurait être tenu responsable.

4. Propriété Intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site [NOM DE DOMAINE DE VOTRE SITE], sans autorisation de l’Éditeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

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L'utilisateur doit solliciter l'autorisation préalable du site pour toute reproduction, publication, copie des différents contenus.

5. Responsabilité

Les sources des informations diffusées sur le site sont réputées fiables mais le site ne garantit pas qu’il soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions. Les informations communiquées sont présentées à titre indicatif et général sans valeur contractuelle.

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6. Liens Hypertextes

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